Retrouvez ci-dessous les mentions légales du site Internet https://www.novelioz-viager.com/ de la société NOVELIOZ.
Éditeur
L’éditeur du site internet https://www.novelioz-viager.com/ est la société NOVELIOZ, Société par actions simplifiée au capital de 1 000,00 euros, dont le siège social est situé 5 rue du Manoir de Servigné, 35000 RENNES France, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 908 415 466, dont le représentant légal est Monsieur Jean-Marc PELE.
L’éditeur du site Internet peut être contacter à cette adresse de courrier électronique : contact@novelioz.com ou par téléphone à ce numéro : 02 99 41 76 28.
L’éditeur du site est assujetti à la TVA.
Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR79908415466.
Carte professionnelle N°CPI35022022000000003 délivrée par la CCI de Ille-et-Vilaine.
RC Pro Matrisk assurance – transaction immobilière immeubles et ou fonds de commerce – 22,rue de la maison Rouge, 77185 Lognes – Contrat d’assurance N° MRCSIMO202201FR00000000039571A00 –
Orias N°18000635.
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur Jean-Marc PELE, président.
Désignation d’un délégué à la protection des données :
Les exigences relatives à la désignation d’un délégué à la protection des données (statut, fonction, missions, qualités professionnelles) sont définies aux articles 37 à 39 du règlement européen relatif à la protection des données personnelles (RGPD).
Le délégué de la protection des données est Jean-Marc PELE, Président de la SAS NOVELIOZ sous le N° DPO-119793. (https://www.cnil.fr/)
Hébergeur
Le site Internet est hébergé par la société O2SWITCH (https://www.o2switch.fr), SASU au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au RCS de Clermont Ferrand, sous le numéro 510 909 807. Les équipes de l’hébergeur peuvent être contactées via le numéro suivant : 04 44 44 60 40.
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Droits de reproduction
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